COMMISSIONS MUNICIPALES

Comme prévu, voici la liste des commissions et les membres qui les composent :

COMMISSION 

MEMBRES (Mlles, Mmes, Mrs) 
Finances  Izard, Besse, Rollet, Bourgerie, Roby, Tescher * 
Personnel communal  Sauviat, Chardon, Guillamaud, Tessier, Valbin * 
Environnement  Sauviat, Alvarez, Rollet, Chardon, Tessier, Tescher * 
Eau- Ecole de musique et de danse  Tessier, Senelas, Chauvet, Guillamaud, Burgaud, Fuseau * 
Communication, centre de loisirs  Alvarez, Desplanches, Terraz, Sarton, Chardon, Dousson * 
Urbanisme  Chauvet, Terraz, Videaud, Burgaud, Roby, Dousson * 
Vie scolaire  Rollet, Burgaud, Parachaud, Desplanches, Videaud, Fuseau * 
Fêtes et cérémonies  Simonneau, Rollet, Alvarez, Chadoin, Sarton, Bouhier * 
Sport, culture, loisirs  Bourgerie, Senelas, Besse, Sarton, Videaud, Valbin * 
Travaux  Guillamaud, Parachaud, Malabou, Bourgerie, Roby, Valbin * 
Action sociale  Chadoin, Malabou, Lagarrigue, Simonneau, Parachaud, Bouhier * 

* issus de la liste « un avenir pour Rilhac-Rancon ».

Comme vous pouvez le constater, nous disposons d’un membre par commission. C’est le minimum légal ! Nous avons bien tenté de dialoguer sur ce sujet, mais Roland Izard ayant décidé que de débat il n’y aurait point, ses conseillers ne se sont pas permis de donner leur avis sur notre proposition, à savoir : sept membres dans chaque, dont deux issus de notre liste. Ça se passe comme ça chez M.Izard. Et encore, estimons-nous heureux, nous n’avons pas fini à la gendarmerie …

Nous vous invitons toutefois à nous contacter, soit par l’intermédiaire de ce blog, soit en s’adressant à la Mairie à notre attention. Nous ferons remonter en Conseil par le biais de ces groupes de travail toutes les propositions qu’on  voudra bien nous laisser défendre. Même si je ne suis pas très optimiste sur la marge de manoeuvre qu’on nous autorisera.



5000

Bienvenu au 5000ème visiteur de notre blog, « un avenir pour Rilhac-Rancon ». Un succès qui ne se dément pas !



CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2008

Hier soir s’est déroulé le deuxième conseil municipal de la troisième mandature de Roland Izard. Agité et tendu sont les qualificatifs qui s’imposent pour en décrire l’esprit. Suspension de séance et menace d’appel aux forces de l’ordre furent même au menu de cette charmante soirée. Résumé :

Avant que ne commencent les débats à proprement parler, j’ai lu une déclaration au nom des cinq élus de la liste « un avenir pour Rilhac-Rancon ».

En voici l’intégralité, en pièce jointe :

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2008 doc intervention 27.03.doc

Puis nous avons abordé les questions prévues à l’ordre du jour, à un rythme que m.Izard aurait sans doute souhaité plus élevé…

  • Débat d’orientation budgétaire : comme son nom ne l’indique pas, ce point n’est pas un débat, puisque le Maire nous a annoncé qu’il s’agissait juste de nous communiquer les ratios financiers du budget 2007. Il ne s’agit pas non plus d’orientation budgétaire mais bien d’une analyse financière. Ce fut sans doute la partie la plus passionnante de cette soirée…

  • Modalités de vote pour les nominations ou présentations : l’exposé de ce point donna lieu à une numéro de prestidigitateur de la part de Roland Izard digne des plus mauvais music-halls. Scénario : » L’article L2121.21 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit que le Conseil Municipal vote à bulletins secrets pour les nominations et présentations. Toutefois, il peut décider à l’unanimité de ses membres de voter à main levée quand la loi ne l’y oblige pas. Tout le monde est d’accord ? Nous allons donc procéder de cette manière si personne ne s’y oppose. » Le tout dit d’une traite, en respirant à peine et sans lever le nez de sa feuille, lui évitant ainsi de voir Arnaud Bouhier qui demandait désespérément à prendre la parole. Alors que Roland Izard allait enchaîner sur le point suivant, Arnaud dut hausser la voix pour faire entendre son désaccord sur ce point. En effet, en application de cet article de ce code, c’est bien à l‘unanimité que le conseil renonce au vote à bulletins secrets. Or, cinq conseillers s’y refusent, il y aura donc lieu de procéder selon la loi.

  • Création de commissions municipales : ce fut le meilleur numéro de la soirée. M. Izard nous a tout fait, surdité feinte, obstruction flagrante, menace d’appel aux forces de l’ordre et suspension de séance. Après nous avoir lu la liste des commissions (municipales, pas la liste des courses!), le nombre de leurs membres et les modalités de remplacement des dits membres en cas d’absence, il nous annonça que ce point se voterait dans son intégralité sans pouvoir en discuter les détails. « C’est déjà décidé », nous lâcha-t-il, même. Autant vous dire le grand respect que cet homme a pour les conseillers municipaux. Nous ne pûmes donc pas débattre du peu de cohérence d’une commission « eau et école de musique et de danse ». Oui, c’est bien une seule et unique commission. Nous ne pûmes donc pas discuter du fait que six ou sept membres par commissions, c’était pareil en terme de pesanteur, mais que cela nous permettrait d’avoir deux membres par commission au lieu d’un. Nous ne pûmes donc pas plus présenter deux candidats par commission alors que eux en présentaient cinq. Puisque c’est déjà décidé, on vous dit. Et là, à nos yeux, ce fut trop. Nous insistâmes donc pour maintenir nos deux candidats au grand dam de Roland Izard qui fit d’abord mine de ne pas entendre, puis de ne pas comprendre, puis annonça que décidément non, nous ne présenterions pas deux candidats. Interrogé sur les textes applicables en la matière, il nous menaça d’une suspension de séance et maintint sa position. Nous maintînmes la nôtre. Et là, Roland Izard montra son vrai visage : » C’est moi qui ai le pouvoir de police dans cette salle! Si vous n’êtes pas d’accord avec ça, alors je fais appeler la gendarmerie pour qu’elle vous expulse », explosa-t-il. Grande leçon de démocratie ! Sachez le, si vous n’êtes pas d’accord avec monsieur le Maire, il appellera la police. Devant le trouble provoqué par cette explosion de furie, un conseiller de sa liste proposa une suspension de séance. De retour quelques minutes plus tard, le calme semblait être revenu au sein des membres de la majorité. Et nous avions gagné, il y aurait bien sept candidats pour six postes. Maigre consolation, puisque bien évidemment un seul de nos postulants fut retenu à chaque vote.

  • Désignation des membres de la commission permanente d’appel d’offres :  passée la tempête précédente, le reste de la soirée parue relativement calme. Ce point n’a donné lieu qu’à peu de discussion puisqu’on nous laissait une place de titulaire et une de suppléant, sur les deux fois cinq membres de ce groupe de travail. Mais ne nous réjouissons pas trop vite, c’est là la seule place qu’on nous accordera au sein des différents groupes et délégations.

  • Désignation des représentants aux trois conseils d’école, au Pitchounet, à l’agglo, à la commission de transfert de charges vers l’agglo, au syndicat d’énergie Haute-Vienne, au syndicat de danse et musique, à l’ACARPA : là, il n’y a aucune place pour nous.

  • Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire : dans un article précédent, je vous avais exposé en quoi cela consistait et combien ça nous paraissait dommageable pour le respect du Conseil Municipal. Ce point de l’ordre du jour comportait 21 alinéas. Et tel un camelot, Roland Izard nous expliqua que c’était le lot ou rien. Là aussi, tout était déjà décidé. Le montant de la délégation en matière de ligne budgétaire (100.00€), en matière de justice, etc… Pour nous ce sera donc « rien », pour les conseillers de la majorité, ce sera donc le lot complet, y compris pour les communistes qui avaient voté contre la même proposition il y a sept ans.

  • Indemnités de fonction des élus : n’étant pas concernés par ce vote, et compte-tenu de la place qu’on nous laisse au sein de l’exécutif, nous nous sommes abstenus.

  • Subvention pour la gestion de la crèche : nous ne nous sommes pas opposés à cette avance sur subvention, constatant que ce service doit bien fonctionner. Mais nous nous sommes abstenus de la voter, n’ayant pas les éléments pour décider si cet acompte est justifié ou pas.

  • Informations diverses : en clôture de cette soirée mémorable, Roland Izard a procédé à une lecture de divers points de fonctionnement qui, je dois bien l’avouer, m’ont quelque peu échappé.

Prochain Conseil Municipal le 11 avril (si si, on nous a donné l’info!), il y sera question du budget 2008. Sur lequel nous n’aurons sans doute aucune prise.

Le nom des membres de notre liste répartis par commissions vous sera communiqué dans un prochain article. Si vous avez besoin de quelque chose, ne vous adressez surtout pas à nous, je crains que notre influence au sein de notre Mairie soit extrêmement limitée.

Le compte-rendu officielle du présent conseil sera affiché devant la mairie sous huitaine (art.2121-25 du CGCT)



DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Sous ce titre barbare se cache le point de l’ordre du jour du prochain Conseil qui me paraît le plus important. De quoi s’agit-il?

En application de l’article L-2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil peut déléguer au Maire un certain nombre de compétences qui relèvent normalement de l’assemblée municipale. Ce sont (préparez-vous un café, allumez une cigarette, fermez la porte de votre bureau, la liste est longue… et passionnante) :

  • 1° D’arrêter et modifier l’affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux ;

  • 2° De fixer, dans les limites déterminées par le conseil municipal, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d’une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n’ont pas un caractère fiscal ; 

  • 3° De procéder, dans les limites fixées par le conseil municipal, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couvertures des risques de taux et de change ainsi que de prendre les décisions mentionnées au III de l’article L. 1618-2 et au a de l’article L. 2221-5-1, sous réserve des dispositions du c de ce même article, et de passer à cet effet les actes nécessaires ;

  • 4° De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres d’un montant inférieur à un seuil défini par décret ainsi que toute décision concernant leurs avenants qui n’entraînent pas une augmentation du montant du contrat initial supérieure à 5 %, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;

  • 5° De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n’excédant pas douze ans ;

  • 6° De passer les contrats d’assurance ainsi que d’accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;

  • 7° De créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;

  • 8° De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;

  • 9° D’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;

  • 10° De décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 euros ;

  • 11° De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts ;

  • 12° De fixer, dans les limites de l’estimation des services fiscaux (domaines), le montant des offres de la commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ;

  • 13° De décider de la création de classes dans les établissements d’enseignement ;

  • 14° De fixer les reprises d’alignement en application d’un document d’urbanisme ;

  • 15° D’exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l’urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l’exercice de ces droits à l’occasion de l’aliénation d’un bien selon les dispositions prévues au premier alinéa de l’article L. 213-3 de ce même code dans les conditions que fixe le conseil municipal ;

  • 16° D’intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, dans les cas définis par le conseil municipal ;

  • 17° De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite fixée par le conseil municipal ;

  • 18° De donner, en application de l’article L. 324-1 du code de l’urbanisme, l’avis de la commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ;

  • 19° De signer la convention prévue par le quatrième alinéa de l’article L. 311-4 du code de l’urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d’équipement d’une zone d’aménagement concerté et de signer la convention prévue par le troisième alinéa de l’article L. 332-11-2 du même code précisant les conditions dans lesquelles un propriétaire peut verser la participation pour voirie et réseaux ;

  • 20° De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par le conseil municipal ;

  • 21° D’exercer, au nom de la commune et dans les conditions fixées par le conseil municipal, le droit de préemption défini par l’article L. 214-1 du code de l’urbanisme ;

  • 22° D’exercer au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L. 240-1 et suivants du code de l’urbanisme.

Voilà, je vous avais prévenu, cette liste est longue. Pratiquement, à quelques exceptions près, chacun des alinéas de cet article pourrait faire l’objet d’un long débat. Il me semble quand même que certains sont beaucoup plus inquiétants que d’autres.

Dans le domaine des finances, tout d’abord, puisqu’il s’agit là du « dada » de M. le Maire et que c’est le point dans lequel nous serions les plus incompétents. Visiblement, nous ne serions pas les seuls incompétents car, si ce point est adopté par le Conseil Municipal, ce dernier n’aura quasiment plus connaissance de rien, à priori, relatif aux finances de la commune. Le contrôle se ferait à posteriori. Ainsi, au point 4°, la passation des marchés dans des limites fixées par décret, ou au point 11°, le montant des honoraires à verser aux professions de justice,  ou au point 20°, la réalisation de dépenses communales sans en demander au préalable l’autorisation au Conseil pour un montant que M. Izard souhaite fixer à 100.000€ ! Comme vous le voyez, démocratie et transparence sont les maîtres mots de ce conseil…

Dans le domaine de l’urbanisme, et alors même que la voirie a déjà été intégralement déléguée à l’agglo, le Maire pourra, sans en débattre, modifier l’affectation des propriétés communales  (point 1°), exercer les droits de préemption dans les mêmes conditions, (points 15° et 21°), fixer les conditions dans lesquelles un lotisseur participe au coût d’équipement d’une ZAC. Transparence, on vous dit !

Enfin, dans des domaines variés, la décision d’ouverture de nouvelles classes ne sera plus de la compétence du Conseil ainsi que les actions en justice engagées contre la Mairie ou à son profit. Les mots me manquent pour traduire l’émotion qui m’étreint devant les efforts déployés par M. Izard pour soulager les Conseillers municipaux de tâches si lourdes et si ingrates. Il est prêt, pour notre plus grand confort, à endosser tant de responsabilités que je ne pourrai jamais lui témoigner ma gratitude à ce propos.

Plus sérieusement, il faut espérer que les Conseillers nouvellement élus et les réélus ne soient pas dupes et s’élèvent devant de telles mesures totalement contraires au programme présenté aux Rilhacois et sur lequel M. Izard a pu être élu Maire.



CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2008

Nous venons de recevoir nos convocations pour la prochaine séance du Conseil municipal jeudi prochain à 20h30. L’ordre du jour est extrêmement chargé. Au menu :

  • débat d’orientation budgétaire,

  • modalités de vote pour les nominations et présentations,

  • créations des différentes commissions municipales et composition

  • désignation des représentants et délégués aux « Pitchounet », à l’agglo et dans différentes commissions extra communales,

  • délégation d’attribution du conseil au Maire (point croustillant qui fera prochainement l’objet d’un article),

  • indemnités de fonction des élus,

  • subvention aux « Pitchounet »,

  • informations diverses.

Comme vous pouvez le constater, on n’est pas couché! Ceci dit, on n’est pas là pour ça.

S’agissant d’une réunion publique, nous vous invitons à venir nombreux y assister.



NOUS AVONS DISPARU!

Aujourd’hui, jeudi 20 mars, le Populaire publie le compte-rendu du premier Conseil Municipal de notre commune. Et on a beau chercher, nous n’apparaissons nulle part.

Sur la photo tout d’abord : comme Arnaud a pu le relater en commentaire sur l’article précédent, nous n’étions pas invités à poser pour la postérité. Et vous commencez à nous connaître, quand on ne nous invite pas, on vient quand même! Nous avons donc pris notre place sur le perron de la mairie, au milieu des nôtres : les conseillers rilhacois. Cependant, une autre série de clichés a été prise sur lesquels ne figuraient que Roland Izard et ses adjoints. Nous étions prêts à parier que le choix de la photo illustrant l’article se porterait sur cette dernière série. Nous aurions gagné (pour une fois)! Exit les 27 conseillers municipaux, place aux décideurs!

Nous réparons donc cette injustice en vous proposant la photo originale :

 conseil2008.jpg

Dans l’article ensuite : Roland Izard reconduit dans ses fonctions…blablabla…les électeurs ont choisi…blablabla…les conseillers sont à la disposition…blablabla…efficacité, tolérance, solidarité, respect d’autrui. Fin. Et nous là-dedans ? C’est tout de même incroyable que cet homme qui se dit avoir toujours été un grand sportif, rugbyman qui plus est, n’ait pas retenu la leçon essentiel de ce sport : le respect de l’adversaire. Il va lui falloir revoir ses fondamentaux.

En conclusion, cela n’augure rien de bon pour nos prochaines réunions du Conseil et nos inquiétudes restent de mise : quelle place va-t-on nous accorder, à nous et aux 39.51% de Rilhacois qui ont voté pour nous ? Réponse au prochain épisode.



ENCORE PERDU !

MAIS CA N’EST PAS UNE SURPRISE.

Comme prévu, Roland Izard est élu maire de Rilhac-Rancon à 22 voix contre 5 que j’ai recueillies.

Les adjoints sont au nombre de huit. Il s’agit de :

- Florent ALVAREZ, Annick CHADOIN,  Dominique SAUVIAT, Catherine ROLLET, Marcel BOURGERIE, Brigitte SIMONNEAU,  Guy GUILLAMEAU, Mireille TESSIER.

Seule curiosité de ce conseil sans saveur ni odeur , la déclaration du groupe communiste qui a parlé d’une liste ayant payé son manque de lisibilité politique en ne se situant pas clairement sur l’échiquier. Nous avons cru un instant qu’il s’agissait de leur propre liste…



FAUSSE ALERTE

A la lecture du Populaire ou à écouter France Bleu Limousin ce matin, vous avez pu penser que les Rilhacois étaient appelés à voter de nouveau. Il n’en est rien, ne vous réjouissez pas trop vite!

Il s’agit simplement d’une erreur lors de la proclamation des résultats et sur le PV signé par l’ensemble des membres du bureau de vote. Il avait été initialement annoncé que notre liste bénéficiait de six élus, or le calcul complexe qui amène à ce résultat était erroné. Nous n’avons que cinq élus et sommes au regret de laisser Joëlle PASCAL sur le bord de la route.

Pour conclure, j’ajouterai qu’il serait bon que les médias communiquent des informations complètes, ça éviterait à mon téléphone de surchauffer!



UN NOUVEAU BLOG

Samedi aura lieu le premier conseil municipal. Nous vous informerons sur ce blog du déroulement de cette réunion. L’article à venir sera celui des élus de la liste « un avenir pour Rilhac-Rancon ». Mais je vous propose sur un autre blog un exercice un peu différent.

Ce mandat de conseiller municipal est le premier de ce type que j’exercerai. J’ai envie de vous faire partager cette expérience personnelle très particulière. A cet effet, j’ai donc ouvert un nouveau blog (Rilhac-Rancon au présent) qui sera une sorte de journal relatant de l’intérieur la vie d’une collectivité locale : conseils municipaux, commissions, …

Rendez-vous donc sur cet autre support qui ne remplacera pas celui-ci ni ne le concurrencera.



L’AVENTURE CONTINUE…

Suite à notre excellent résultat de dimanche, les Rilhacois envoient cinq candidats de notre liste au conseil municipal. Ceux-ci n’iront pas siéger dans un esprit revanchard ou destructeur. Nous sommes entrés dans cette instance pour y  travailler autant qu’on nous en laissera la possibilité.

Nous avons la volonté de participer aux commissions municipales, d’y apporter notre sensibilité, nos aspirations dans un désir de coopération. Après tout, 40% des électeurs ont adhéré à notre projet. Il est normal que leur avis soit entendu là où les dossiers normalement se construisent : au sein des commissions.

Les choses sérieuses commenceront donc bientôt : samedi à 10 heures se tiendra la première réunion du conseil municipal. Le maire et ses adjoints y seront élus conformément à la loi. Ces décisions étant les seuls points à l’ordre du jour, c’est au conseil suivant que nous serons normalement fixés sur l’esprit qui animera le conseil pour les années à venir.

Rendez-vous sur ce blog dès samedi pour un compte-rendu détaillé.



12

Michel TAMISIER - SAINT-YRI... |
ENSEMBLE POUR SAINT-BONNET-... |
courrierapolitique |
Unblog.fr | Annuaire | Signaler un abus | fndouai2008
| christinescellemaury
| Construire avec vous le du ...